MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : www.reposreconfort.store Les infos qui suivent :


1. Déclaration légales :

Le site internet www.reposreconfort.store est l'unique propriété de MARTNOVA LTD.  , qui le propose.

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Enregistrée au numéro 15643062
Adresse de messagerie mail : contact@reposreconfort.store

Le Réalisateur est : MARTNOVA LTD.
Comment joindre le Développeur : contact@reposreconfort.store

Hebergeur du site web : Shopify
Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., situé Google LLC 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043 USA, (contact téléphonique ou email : (+1) 650 253 0000).

2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site web : www.reposreconfort.store est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site internet www.reposreconfort.store regroupe un ensemble de services, en l'état, mis à disposition des usagée. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Réalisateur du site www.reposreconfort.store. Le site www.reposreconfort.store est actualisé régulièrement par MARTNOVA LTD.
MARTNOVA LTD s'efforce d'offrir sur le site internet www.reposreconfort.store des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait promettre l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations transmises sur son site, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 


3. Exigence d'accessibilité :

Le site internet www.reposreconfort.store est généralement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, www.reposreconfort.store s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au site internet et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, reposr.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit sa nature, résultant d'une indisponibilité du service

 


4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des personnes et des biens - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web www.reposreconfort.store,MARTNOVA LTD. ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour le besoin de différents services proposés par le site suivant www.reposreconfort.store. L'utilisateur donne les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l'usagé du site interne www.reposreconfort.store la contrainte ou non de mentionner ces données.
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